Propriété du Site
Le présent site https://www.lcthermo.fr est la propriété de la société La Compagnie Du Thermo au capital de 40 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Melun, sous le numéro RCS 917 801 532 dont le siège social est situé au 35, rue Fernand Gregh 77810 Thomery. Le directeur de la publication du site web est Adrien Bouyard.
Conception du site internet
La Compagnie du Thermo.
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société La Compagnie du Thermo, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Licence d’utilisation du contenu du site https://www.lcthermo.fr
Du seul fait de sa connexion au site https://www.lcthermo.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la société La Compagnie du Thermo une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société La Compagnie du Thermo. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@lcthermo.fr
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site https://www.lcthermo.fr
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site https://www.lcthermo.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :
La Compagnie du Thermo
35, rue Fernand Gregh 77810 Thomery
contact@lcthermo.fr
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.